SECTION I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION II – LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION III – RÉUNIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION IV – LES OFFICIERS
SECTION V – LES MEMBRES
SECTION VI – ASSEMBLÉES DES MEMBRES
SECTION VII – DISPOSITIONS FINANCIÈRES
SECTION VIII – MODIFICATIONS AUX RÈGLEMENTS
SECTION IX – DISSOLUTION ET LIQUIDATION
SECTION X – ABROGATION ET REFONTE DES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
Les règlements adoptés le 29 février 1972, refondus et amendés en 1985, puis à nouveau modifiés le 8 mars 2011, sont abrogés et remplacés par ceux énumérés plus haut. Ils entrent en vigueur après leur adoption par le conseil d’administration, soit le 19 novembre 2015, à 18 h 25.
L’article 2.1 a été modifié par le conseil d’administration le 16 février 2017 et ratifié par l’assemblée générale annuelle le 23 mars 2017.
Les articles 3.6 et 6.2 ont été modifiés par le conseil d’administration le 27 avril 2020 et ratifiés par l’assemblée générale annuelle le 30 septembre 2020.