SECTION I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
SECTION II – LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION III – RÉUNIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
SECTION IV – LES OFFICIERS
SECTION V – LES MEMBRES
SECTION VI – ASSEMBLÉES DES MEMBRES
SECTION VII – DISPOSITIONS FINANCIÈRES
SECTION VIII – MODIFICATIONS AUX RÈGLEMENTS
SECTION IX – DISSOLUTION ET LIQUIDATION
SECTION X – ABROGATION ET REFONTE DES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX


Les règlements adoptés le 29 février 1972, refondus et amendés en 1985, puis à nouveau modifiés le 8 mars 2011, sont abrogés et remplacés par ceux énumérés plus haut. Ils entrent en vigueur après leur adoption par le conseil d’administration, soit le 19 novembre 2015, à 18 h 25.

L’article 2.1 a été modifié par le conseil d’administration le 16 février 2017 et ratifié par l’assemblée générale annuelle le 23 mars 2017.

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